Publié le 20 février 2021 / Dernière modification le 20 février 2021
Publié le 20/02/2021 - Dernière modification le 20/02/2021
compte-rendu
BP de la commune et BP Annexe du lotissement CAPCOS
Ordre du jour:Approbation des comptes de gestion 2019 du Receveur de la Commune:Budget principal de la commune et budget annexe lotissement CAPCOSApprobation des comptes administratifs 2019 du budget principal de la CommuneApprobation des comptes administratifs 2019 du budget annexe du lotissement CAPCOSAffectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019 au budget principal 2020 de la CommuneDépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2020Débat sur les orientations générales du PADD du PLUi valant Programme Local de l'HabitatVente de terrain au lieu-dit "la brûle"
Ordre du jour:Modalités d'identification des participants, enregistrement et conservation des débatsModalités de scrutinVote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2020Vote du budget primitif 2020 de la CommuneVote du budget primitif 2020 du lotissement Capcos
Ordre du jour:Procès verbal de l'installation du conseil municipalÉlection du MaireDélibérations procédant à la création des postes d'adjointsDélégations consenties au Maire par le conseil municipalComposition des commissions communalesIndemnités de fonctions au Maire et aux adjointsDemande de dérogation au repos dominicalÉtat d'assiette et destination des coupes de bois pour 2020
Ordre du jour:Lot réservé au primo-accédantSubventions aux associationsAcquisition de parcelles forestièresCCID: délibération fixant la liste des nomsÉlection des membres de la commission d'appels d'offreNomination des délégués dans les organismes extérieursCréation d'un emploi temporaireCréation d'un emploi non-permanent
Ordre du jour:Participation des élus aux commissions communautaires thématiquesFonds d'équipement des communes pour la réhabilitation du logement de l'ancienne posteAdmission en non-valeurs de titres de recettes non soldésAdhésion au service PayfipRenouvellement de la commission de contrôle des listes electoralesCréation d'un emploi permanent à temps non completRecrutement d'un agent technique territorial contractuelCréation d'un emploi permanentRecrutement d'un agent territorial d'animationRenouvellement du contrat d'engagement d'un agent techniqueCentrale photovoltaïque
