2017

Publié le 14 février 2018 / Dernière modification le 14 février 2018

2017
2017

Publié le 14/02/2018 - Dernière modification le 14/02/2018

Séance du 12 janvier 2017

Objet :Délégation consentie au Maire : Autorisation d’acheter et de vendre aux enchères.Objet :Tarif 2017 EAU et ASSAINISSEMENTObjet : Recrutement de 4 agents recenseursObjet : Recrutement de deux animateurs saisonniers pour les vacances de février 2017Objet :Remboursement des frais engagés par le budget principal de la Commune pour le budget annexe AEEObjet : Le projet de délibération concernant le CCAS Escource est annulé.Objet : Souscription au Capital Social  auprès de la « Cuma Sabres La Grande Leyre » pour le matériel : Tracteur-Épareuse.

Séance du 10 février 2017

Ordre du jour:Approbation de l’extension des compétences de la Communauté de Communes Cœur Haute Lande aux bornes de charge électriqueBUDGET AEE : Durée d’amortissement du matérielAdhésion à un groupement de Commande pour « l’achat d’énergies, de travaux/fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »

Séance du 22 mars 2017

Ordre du jour:Avis sur la Charte de gouvernance PLUiDépenses investissement avant le vote du budget primitif de la CommuneForêt communale d’Escource : Programme d’actions pour l’année 2017Monsieur le Maire présente la proposition de l’ONF, Agence Landes Nord Aquitaine, en application de l’article D 214-21 du code forestier, concernant le programme d’actions préconisé pour la gestion durable du patrimoine foForêt communale d’Escource : Programme d’actions pour l’année 2017Forêt communale d’Escource : Programme d’actions pour l’année 2017Renouvellement du contrat CAE de l'agent d'entretienIEMP affecté à l'agent occupant le poste de directrice de l'ALSH EscourceApprobation des Comptes de Gestion 2016 du Receveur de la Commune :Adoption des COMPTES ADMINISTRATIFS 2016 et affectation des résultats.Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2016 :Commune ; Eau et Assainissement ; Lotissement CAPCOS ;  CCAS ;Lotissement CAPCOS : TERRAINS SUPPLEMENTAIRES POUR PRIMO-ACCEDANTS 

Séance du 10 avril 2017

Ordre du jour:Indemnités de fonction du maireIndemnités de fonctions aux Adjoints au MaireRenouvellement du contrat CAE d’Agent AdministratifVote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017Vote budgets primitifs 2017Recrutement d’un animateur pour les vacances d’avril 2017CCCHL Conditions de versement  des fonds de concoursCCCHL Transfert à titre onéreux des zones d'activités communales

Séance du 10 mai 2017

Ordre du jour:LOTISSEMENT CAPCOS TRANCHE IIICESSION INDIVISION MENAUTNOUVELLE CARTE CARBURANT PRO LECLERCMAPA : MARCHE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE RESEAU DE CHALEUREXTENTION MEDIATHEQUE DEMANDE DE SUBVENTIONS DRAC INFORMATIQUEEXTENTION MEDIATHEQUE DEMANDE DE SUBVENTIONS DRAC MOBILIER EQUIPEMENTEXTENTION MEDIATHEQUE DEMANDE DE SUBVENTIONS DRAC COLLECTIONSACCEPTATION DON BELAUNZASubventions aux associations

Séance du 30 juin 2017

Ordre du jour:Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs du  24 septembre 2017Modification du tarif 2017 eau et assainissementCession HuguesGratuité du stationnement pour véhicules électriques ou hybrides rechargeablesBudget principal décision modificative n°1Fonds d’équipement des communes : demande fec 2017 pour « l’installation vidéo surveillance ».Adhésion au service commun d’instruction des autorisations du droit des sols de la communauté de communes cœur haute landeDemande de subvention au conseil départemental : aide aux manifestations culturellesZone artisanale Escource moulin de haut : Approbation des compte de gestion 2016 du receveur de la commune :Zone artisanale Escource moulin de haut : Adoption du compte administratif 2016

Séance du 30 août 2017

Ordre du jour:Déplacement d’un chemin rural communalPrix de vente des lots du lotissement Capcos IIIEtat d’assiette et destination des coupes de bois pour l’année 2018Forêt communale devis de travauxClôture de 2 régies communalesCréation d’un emploi permanent à temps non complet inférieur à 17h30 par semaine d’agent technique territorial (communes de moins de 1000 ha).Création d’un emploi dont le maintien dépend d’une décision extérieure (dans les communes de moins de 2000 ha)Recrutement d’un adjoint territorial d’animation en cdd pour accroissement temporaire d’activité : (loi n°84-53 du 26 janvier 1984 art 3-1)

Séance du 6 octobre 2017

PLAN D’ACCESSIBILITÉ : Devis de travaux de mise en conformité de la grande salle des fêtes et demande DETR 2018TARIFS DE LOCATION DES SALLES DES FÊTES ET MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURSForêt communale d’Escource : Programme d’actions pour l’année 2017Déplacement d’un chemin rural situé dans l’emprise de propriétés privées.Vente Commune / la société « Le Fournil de Louis »Facturation des travaux d’entretien des pistes et demi piste DFCIDM n°2 Budget Principal achat d’une herseDM n°3 Budget Principal pour acquisition foncièreDM n°1 Budget annexe AEEDM2 Budget Aee  amortissement des subventions et des immobilisationsRECRUTEMENT D’UN AGENT TERRITORIAL D’ANIMATION RECRUTEMENT D’UN AGENT TECHNIQUE TERRITORIAL CONTRACTUEL  Création d'un emploi temporaire (accroissement temporaire d’activité article 3 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984)et recrutement d’un adjoint territorial d’animation contractuelCréation d'un emploi temporaire (accroissement temporaire d’activité article 3 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984)et recrutement d’un adjoint territorial d’animation contractuelCréation d'un emploi temporaire (accroissement temporaire d’activité article 3 1° de la loi 84-53 du 26 janvier 1984)et recrutement d’un Adjoint technique territorial contractuel

Séance du 15 novembre 2017

Installation d’une chaufferie bois énergie : Maître d’œuvre retenu et lancement de l’étude et consultation MAPA de réalisation des travaux.Aménagement du giratoire d’Escource à cap de pin : Entreprise retenue pour la réalisation des travauxPrix de vente au CIAS des repas et portage aux personnes âgées de la communeSubvention 2017 au comité des fêtes d’escource :Subvention 2017 exceptionnelle à l’association des parents d’élèves :DM n°4 budget de la commune pour l’acquisition d’un tracteur forestierIndemnité de conseil au comptable du Trésor : année 2017Plan d’accessibilitéLotissement CAPCOS III : lots réservés aux « primo-accédant »Avis sur le principe du versement d’un fond de concours aux Communes de Labouheyre et SolférinoApprobation de l’adhésion de la Communauté de Communes Cœur Haute Lande à la compétence Eau et Assainissement du SYDECReversement par la Communauté de Communes Cœur Haute Lande des participations liées aux opérations d’investissement liées à l’eau et à l’assainissement.Service commun pour l’instruction des autorisations du droit des sols – Avenant à la convention

Séance du 6 décembre 2017

DM n°5 Budget Principal acquisition de matérielDM n°6 Budget PrincipalVente de terrains agricolesMontant de l’IAT 2017Forêt communale d’Escource : Programme d’actions pour l’année 2018