2016

Publié le 20 février 2017 / Dernière modification le 20 février 2017

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Publié le 20/02/2017 - Dernière modification le 20/02/2017

Séance du 26 janvier 2016

Ordre du jour:2016-001 : Avenant à la promesse de bail avec la société ESCOURCE ENERGIES2016-002 : Projet éolien : Autorisation de défrichement2016-004 : Projet de traité « TAFTA » - Traité de libre-échange entre les Etats-Unis et l’Europe, (Partenariat transatlantique pour le commerce, l’investissement) - Motion sur le projet actuellement en négociation.2016-006 : Création d’un emploi permanent contractuel de secrétaire de Mairie à temps complet (Mairie d’une commune de moins de 1000 Habitants).2016-007 : Ouverture du dispositif CET « Compte Epargne Temps »2016-008 : RAR 2015 Budget Commune2016-009 : RAR 2015 Budget AEE2016-010 : Cimetière communal d’Escource : Règlement municipal2016-011 : Cimetière communal d’Escource : Tarif des concessions2016-012 : Aménagement du bourg EST – subvention 1% PAYSAGER2016-013 : Dépenses investissement avant le vote du budget2016-014 : Travaux de déplacement de clôture chez Mme HUGUES et M. DELEST2016-015 : Convention d’occupation temporaire du domaine publicProjet d’implantation de panneaux photovoltaïques en toitures de bâtiments publics

Séance du 8 mars 2016

2016 - 016 : Modalité d’indemnisation et de compensation des astreintes du SERVICE AEE2016-17 : Renouvellement du contrat CAE d’Agent d’Entretien2016 - 18 : Prime mensuelle de fonction IAT pour le service de l’eau et d’assainissement AEE2016 - 19 : Modalité d’application du CET (compte épargne temps)2016 - 20 : Achat de matériel pour la Société Musicale d’Escource2016 - 21 : Aménagement du bourg EST – subvention 1% PAYSAGER2016 - 22 : Extension - Réhabilitation de la Médiathèque ; Maîtrise d’oeuvre.

Séance du 14 avril 2016

Ordre du jour:1 - Adoption des Comptes de Gestion 2015 du Receveur de la Commune :Commune - Eau  et  Assainissement - Lotissement CAPCOS - ZA du Moulin de haut - ZAE Cap de Pin – CCAS2 - Adoption des Comptes Administratifs 2015 :Commune - Eau  et  Assainissement - Lotissement CAPCOS - ZA du Moulin de haut - ZAE Cap de Pin – CCAS3 – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 20164 – Adoption des budgets primitifs 2016 :Commune - Eau  et  Assainissement - Lotissement CAPCOS - ZA du Moulin de haut - ZAE Cap de Pin – CCAS5 – Demande de subvention au Conseil Général « Aide aux manifestations culturelles 2016 »6 - Convention d’assistance technique pour modification simplifiée du PLU7 - Renouvellement du Contrat CAE de l’agent administratif8 - IAE pour la secrétaire de Mairie9 – Echange : Terrain privé de la Commune contre l’ancienne gare d’Escource10 – Annulation de la délibération 2016 - 08Questions diverses

Séance du 26 mai 2016

Ordre du jour:1 – Inscription du circuit de randonnée d’Escource au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée2 – Rétrocession des voies de désenclavement (autoroute A 63)3 – Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale4 – Modification simplifiée du PLU5 – Nomination d’un délégué suppléant à l’organisme extérieur « ALPI »6 – DM n°1 : cpte 6737 – Tarif de l’Eau et Assainissement d’Escource 20168 – Tarif SPANC 20169 – Subventions aux Associations   201610 – Positionnement du Conseil Municipal au regard des nouvelles compétences de la Communauté de Communes Questions diversesLotissement Capcos tranche 2 , commercialisation des lots 75 à 80

Séance du 8 décembre 2016

Objet : DETR 2017 - Clôture de la cour l’ÉcoleObjet : Installation de vidéo surveillanceObjet : Convention de maîtrise d’ouvrage – Travaux du bourg – entrée ESTObjet : Approbation des nouveaux statuts du SIVOMObjet : CNP ASSURANCES : Renouvellent des contrats d’assurance statutaire pour l’année 2017 des agents affiliés CNRACL et des agents affiliés IRCANTECObjet : Montant de l’IAT 2016 OBJET : Création d’une régie de recettes et d’avances auprès du Service Enfance-Jeunesse, nomination du RégisseurObjet : Indemnité de conseil au comptable du Trésor 180 j / année 2016Objet : DM COMMUNE N° 6 FACTURES SYDEC Objet : Demande de dérogation de mise à disposition des services de l’Etat pour  l’instruction des autorisations d’urbanisme  à compter du 1er janvier 2017

Séance du 8 novembre 2016

Objet :DM COMMUNE N° 3 FACTURE SYDECObjet :DM COMMUNE N° 4 Objet :DM COMMUNE N° 5 PLU ECRITURES AMMORTISSEMENTS 2015Objet :DM  BUDGET AEE N° 2 AMORTISSEMENT SCE EAUObjet :Aménagement du giratoire – Convention de financement (subvention 1% PAYSAGER)Objet :Aménagement de la passerelle  et du lavoir – Convention de financement (subvention 1% PAYSAGER)Objet : Aménagement du bourg EST – Convention de financement (subvention 1% PAYSAGER)Annule et remplace la délibération 2016 – 021  du 08 mars 2016Objet : Permis d'aménager N° 040 094 16 C0002Objet :Montant de l’IAT 2016Objet :Adoption des statuts de la nouvelle Communauté de Commune « CŒUR HAUTE LANDE »

Séance du 26 septembre 2016

Objet : Annulation du point n° 6 à l’ordre du jour :Objet : Rattachement  d’une délibération au CM du 24 Aout 2016Objet : Budget COMMUNE – Décision modificative n°2Objet : Renouvellement de la convention de mise à disposition de Madame Céline BORDENAVEObjet : Renouvellement du contrat de la Secrétaire de MairieObjet : création d’un emploi temporaire à temps non complet d’Adjoint territorial d’animation pour les activités scolaires et périscolairesObjet : Recrutement d’un animateur TAP pour la durée de l’année scolaire 2016-2016 (Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 art 3-3, 4ème)OBJET : Extension de la médiathèque :Objet : Création d’un emploi permanent d’Adjoint d’Animation Territorial Principal 2ème Classe au tableau des effectifs de la Commune pour avancement de grade.Objet : Création d’un emploi permanent de catégorie C d’Adjoint Territorial du Patrimoine Principal 2ème Classe au tableau des effectifs de la Commune pour intégration directe de la filière culturelle. 

Séance du 24 aout 2016

OBJET : Approbation de la procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme d’ESCOURCEOBJET : Projet d’hébergement écologique : Procédure pour une déclaration de projet valant mise en compatibilité avec le PLU.OBJET : Participation à la taxe d’aménagement et redevance d’archéologie préventive pour les lots avec permis de construire 75, 76, 77, 78, 79, 80, 88, 89, 90 et 91 du Lotissement Capcos.OBJET : Demande d’aide à la reconstitution de la forêt – Klaus -OBJET : Extension de la médiathèque : Approbation de l’avant-projet de travaux d’extension et de réaménagement de la médiathèque avec création d'espaces jeux et d'animation socialeOBJET : Extension de la médiathèque : Plan de financement prévisionnel du projet de travaux et de réaménagement, avec création d'espaces jeux et d'animation sociale, demande de subventions et demande de prêt CAF à 0%OBJET : Extension et réaménagement de la médiathèque avec création d'espaces jeux et d'animation sociale : Demande de subvention de l’Etat au titre de 1ére fraction du concours particulier créé au sein de la Dotation Générale de Décentralisation pour les bibliothèques municipales et les bibliothèques départementales de prêtObjet : Indemnité de conseil au comptable du Trésor 107 j / année 2016OBJET : État d’assiette et destination des coupes de bois pour l’année 2017

Séance du 30 juin 2016

Création de 2 emplois temporaires pour accroissement saisonner d'activité : ALSH d’EscourceALSH été 2016Création d’une régie d’avances auprès de l’ALSH d’Escource été 2016Nomination du Régisseur de la régie d’avances auprès de l’ALSH d’Escource été 2016Création d’une régie de recettes et d’avances auprès du Service Enfance-JeunesseNomination du Régisseur titulaire de recettes et d’avances de la régie Service Enfance-Jeunesse et d’un Régisseur suppléant