2015 - Site officiel de la commune d'Escource

Séance du 3 mars 2015

Ordre du jour:Vente parcelle cadastrée M0761Acquisition parcelle forestière A 0064Modification des statuts de la CCHLDroit de préemption commercialRenouvellement CAE ménageCréation d'un emploi temporaireAEE marché de fournitures pour de travauxAssainissement et eau: bordereau de prix 2015ONF: programme des travaux 2015Aménagement du bourg: travauxdivers: Maison de la gare, Tepos, médecin, ALSH, fossés, regroupement Solferino, cantine

Séance du 22 janvier 2015

Ordre du jour:Acquisition d'une parcelleVente d'une parcelleDivers: ateliers culinaires, ludothèque, point sur travaux

Séance du 19 mars 2015

Ordre du jour:Cap de Pin: marché de travaux

Séance du 20 mai 2015

Ordre du jour:Adhésion au service de médecine préventive du CG40Délégation d'une signature de convention de louage à caractère civil de la parcelle cadastrée D004Vote des budgets primitifs 2015Vote des subventions aux associationsDivers

Séance du 6 juillet 2015

Ordre du jour:AEE bordereau de prixAEE règlement de serviceVALOREM – DELEGATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D’UTILISATION DES CHEMINS RURAUX ET COMMUNAUXCOMMUNE DECISION MODIFICATIVE 6CONVENTION MAITRISE OUVRAGE – TRAVAUX BOURGCOMMISSION CIMETIEREACHATS VENTE CHEMINS RURAUX ET PARCELLESCREATION EMPLOI PERMANENT ADJOINT ANIMATION 2EME CLASSECREATION EMPLOI TEMPORAIRE ADJOINT TECHNIQUE 2EME CLASSECREATION CAE ADMINITRATIF

Séance du 13 octobre 2015

Ordre du jour:ZAE CAPDEPIN – autorisation de signature d’une promesse de vente entre la commune et la société Forestcorteapprobation du plan de financement concernant l’aménagement collectif public de la ZAE de CAPDEPINintégration de la voirie du lotissement CAPCOS dans le domaine public de la communebudget commune – décision modificative 8 - ouverture de créditsbudget commune – décision modificative 9 - virement de créditsbudget commune – décision modificative 10 - virement de créditsbudget commune – durée d’amortissement de l’achat des ordinateurs portablesrenouvellement de la convention de mise à disposition de Madame Céline BORDENAVEvente parcelle section F n°411Questions diverses:TAFTALoi NOTREEntretiens personnelBâtiment ALSH

Séance du 15 septembre 2015

Ordre du jour:Budget AEE – durée amortissement pompe du second forageBudget COMMUNE – décision modificative n°7 – virement de créditRectification tableau tarifs accueil périscolaire mercredi et ALSHAEE – modification du bordereau de prixForêt – état d’assiette et destination des coupes de bois pour l’année 2016Instauration d’un droit de préemption touristiqueCimetière – création d’un comité consultatifDémantèlement et remise en état du site éolien d’EscourceZAE CAPDEPIN – prix de vente au mètre carré des terrainsForêt – demande aide à la reconstitutionQuestions diversesStage de danse d’une journée sur la commune au mois de février.

Séance du 10 avril 2015

Ordre du jour:Adhésion au service de médecine préventive du CDG40 pour l'année 2015Délégation de signature d'une convention de louage à caractère civile de la parcelle cadastrée D004Vote des budgets primitifs 2015Vote des subventions aux associations

Séance du 17 décembre 2015

2015-076 : Acquisition LARRIEU : Parcelle section A n°072 (28181m²)2015-077 : Projet de schéma départemental de coopération intercommunale du département des Landes2015-078 : création d’un emploi permanent - Technicien Territorial AEE2015-080 : Prime mensuelle de fonction IAT pour le service de l’eau et d’assainissement AEE2015-081 : Indemnité de conseil au comptable du Trésor2015-082 : Tarif 2016 : Restaurant scolaire et Accueil périscolaire2015-083 : Budget Commune – Décision modificative 112015-084a et 2015-084b :Budget AEE – Décision modificative 1 et 22015-085 : Inscription du chemin de randonnée de la commune au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée des Chemins ruraux.

Séance du 19 novembre 2015

2015-069 : ZAE Cap de Pin, 2ème phase : Permis d’aménager et autorisation de défrichement2015-070 : Montant de l’IAT 20152015-071 : Création d’un emploi permanent technicien AEE2015-072 : Création d’un emploi temporaire d’agent technique pour le service scolaire et périscolaire2015-073 : Autorisation de recrutement pour faire face à un accroissement temporaire d’activité des services2015-074 : CNP Renouvellent des contrats d’assurance statutaire 2016 des agents affiliés CNRACL et affiliés IRCANTEC2015-075 : Renonciation à la taxe d’aménagement