Publié le 07 avril 2015 / Dernière modification le 07 avril 2015
Publié le 07/04/2015 - Dernière modification le 07/04/2015
Ordre du jour:Budgets primitifs 2014Vote des tauxDemande de subvention Conseil GénéralDivers
Election du Maire et des adjoints
Comptes de gestion 2013du receveurComptes administratifs 2013divers
ORDRE DU JOUR:Remplacement personnel indisponobleRenouvellement contrat ATSEM Création CAE admministratifAvenant honoraires géomètreVente lot A3 ZA Moulin de HautDemandde d'aide à la reconstitutionCCIDCrédit bail photocopieurSubvention aux associationsGroupement d'achat énergieDivers: Camps d'enfants ALSH, voirie, véranda école, forage, WX publics, commission culture, tourisme
Demande aide à la reconstitution (forêt)Décision modificative CAPCOSBail commercial ancienne PosteCapcos - Primo accédants 2ème trancheCapcos - diagnostic énergétiqueZA Cap de Pin - volet paysagerZA Cap de Pin - permis d'aménagerAménagement ancienne maison du gardeTarifs cantine et ALSH au 01/09/2014
Ordre du jour:Demande de subvention DETRDemande de subvention CAFDemande de subvention au titre du 1% paysagerAmortissement budgétaireDécision modificative n°1: communeAmortissement budgétaireDécision modificative n°2: communeRenouvellement CAE ménageRenouvellement CAE animationVote du budget primitif de la ZA Cap de PinCommission transition énergétiqueDivers:Terrain de tennisTravaux forestiersJournées TEPOSRepas des anciensCimetièrePortage de livresSite internetCommémoration 14-18
Ordre du jour:Droit de préemption urbainDéclaration préalable pour les clôturesTaxe sur les terrains devenus constructiblesConvention de mise à dispositionSubvention exceptionnelle gymDésignation des délégués du SAGE Born et BuchPlan communal de sauvegarde - PCS 2016Décision modificative - ZA du moulin de HautDécision modificative - communeDroit de préemption commercialDivers:Association des communes forestières des Landes, regroupement scolaire, échanges de parcelles, ancienne gare...
Ordre du jourParcelles D341, D343, D344, D346 de la zone artisanale « Moulin de Haut »Servitudes sur parcelle D 248 pour D 303Attribution des Indemnités 2014 au PercepteurModalité d’attribution de l’IAT Montant IAT 2014Convention de servitude secteur « La Brule »Contrat CNPGestion de l’EAU POTABLE et ASSAINISSEMENTSubvention du Conseil Général pour désherbeur thermiqueDécision modificative 1 – Budget Assainissement.Décision modificative 2 – Budget AssainissementDivers:Réforme territoriale - Repas des Aînés - Tourisme - ALSH
Ordre du jour:Contrat d'avenirCréation du budget assainissement et eau (AEE)Tarifs eau et asssainissementAmortissementsCréation SEMLParticipation frais école de musique