2014

Publié le 07 avril 2015 / Dernière modification le 07 avril 2015

2014
2014

Publié le 07/04/2015 - Dernière modification le 07/04/2015

Séance du 14 avril 2014

Ordre du jour:Budgets primitifs 2014Vote des tauxDemande de subvention Conseil GénéralDivers

Séance du 30 mars 2014

Election du Maire et des adjoints

Séance du 17 mars 2014

Comptes de gestion 2013du receveurComptes administratifs 2013divers

Séance du 21 mai 2014

ORDRE DU JOUR:Remplacement personnel indisponobleRenouvellement contrat ATSEM Création CAE admministratifAvenant honoraires géomètreVente lot A3 ZA Moulin de HautDemandde d'aide à la reconstitutionCCIDCrédit bail photocopieurSubvention aux associationsGroupement d'achat énergieDivers: Camps d'enfants ALSH, voirie, véranda école, forage, WX publics, commission culture, tourisme

Séance du 6 août 2014

Demande aide à la reconstitution (forêt)Décision modificative CAPCOSBail commercial ancienne PosteCapcos - Primo accédants 2ème trancheCapcos - diagnostic énergétiqueZA Cap de Pin - volet paysagerZA Cap de Pin - permis d'aménagerAménagement ancienne maison du gardeTarifs cantine et ALSH au 01/09/2014

Séance du 9 septembre 2014

Ordre du jour:Demande de subvention DETRDemande de subvention CAFDemande de subvention au titre du 1% paysagerAmortissement budgétaireDécision modificative n°1: communeAmortissement budgétaireDécision modificative n°2: communeRenouvellement CAE ménageRenouvellement CAE animationVote du budget primitif de la ZA Cap de PinCommission transition énergétiqueDivers:Terrain de tennisTravaux forestiersJournées TEPOSRepas des anciensCimetièrePortage de livresSite internetCommémoration 14-18

Séance du 8 octobre 2014

Ordre du jour:Droit de préemption urbainDéclaration préalable pour les clôturesTaxe sur les terrains devenus constructiblesConvention de mise à dispositionSubvention exceptionnelle gymDésignation des délégués du SAGE Born et BuchPlan communal de sauvegarde - PCS 2016Décision modificative - ZA du moulin de HautDécision modificative - communeDroit de préemption commercialDivers:Association des communes forestières des Landes, regroupement scolaire, échanges de parcelles, ancienne gare...

Séance du 20 novembre 2014

Ordre du jourParcelles D341, D343, D344, D346 de la zone artisanale « Moulin de Haut »Servitudes sur parcelle D 248 pour D 303Attribution des Indemnités 2014 au PercepteurModalité d’attribution de l’IAT Montant IAT 2014Convention de servitude secteur « La Brule »Contrat CNPGestion de l’EAU POTABLE et ASSAINISSEMENTSubvention du Conseil Général pour désherbeur thermiqueDécision modificative 1 – Budget Assainissement.Décision modificative 2 – Budget AssainissementDivers:Réforme territoriale - Repas des Aînés - Tourisme - ALSH

Séance du 17 décembre 2014

Ordre du jour:Contrat d'avenirCréation du budget assainissement et eau (AEE)Tarifs eau et asssainissementAmortissementsCréation SEMLParticipation frais école de musique