2013

Publié le 22 mai 2014 / Dernière modification le 22 mai 2014

2013
2013

Publié le 22/05/2014 - Dernière modification le 22/05/2014

Séance du 6 février 2013

Aménagement du bourgMise en service du château d'eauTravaux des bâtiments de l'ancienne poste et des WC publicsLotissement Fleurs des LandesVente de terrain au lotissement ChampagneONF travaux 2013Renouvellement CUI, agent technique polyvalentAnnulation de délégationRestes à réaliserAncienne gare

Séance du 28 février 2013

ORDRE DU JOUR:IEMPAvancement de gradePLUEau et AssainissementVote des comptes de gestion et de comptes administratifsDivers: Renouvellement CDD, Aménagement du bourg, Rythmes scolaires

Séance du 28 mars 2013

Ordre du jour:1 - Orientation budgétaire investissements 20132 - Ajouts de 2 points supplémentaires:Répartition de la subvention municipale aux associationsRépartition des montants pour investissements3 - Renouvellement CUI animation4 - Renouvellement CAE ménage5 - ONF: demande de nettoyage6 - Autorisation de défricher7 - CCHL: répartition des sièges au conseil comunautaire

Séance du 12 avril 2013

Budgets primitifs 2013ONFVente d'un véhicule communalDemande d'aide socialeDemande de délégation pour une signature de promesse de bailALSH: mini camp de juilletdivers:plaquette, décharge sauvage

Séance du 23 septembre 2013

Ordre du jourEster en justiceAdhésion au Syndicat mixte du Bassin versant des Lacs du BornElimination des livres de la médiathèqueRenouvellement CAE MénageRenouvellement CAE animationRecrutement CAE animationDiversGratuité salles polyvalentesAtlandes: vente de parcelles à BouhebenStockage de bois à Cap de PinLotissement Fleurs des Landes: espaces vertsLotissement Les BruyèresTAPAncienne Poste

Séance du 14 novembre 2013

Aménagement du Bourg : Mission étudeAménagement du Bourg : Travaux démolition RD44Aménagement du Bourg : Acquisition parcelles pour alignement –AB 591 et AB 593Aménagement du Bourg : Acquisition parcelles pour alignement –AB 587 – AB 589 – AB 595Aménagement du Bourg : 1% PaysagerSubvention exceptionnelle – Association les drôlesPrêts tables-chaises : mise ne place d’une cautionIndemnité du percepteurPrime de fin d’année du personnelCNPCCHL : modification des statutsDivers :- Taxe foncière- Marché pour les travaux de l’ancienne Poste- Marché pour les travaux des sanitaires- Bénévoles de la médiathèque

Séance du 18 décembre 2013

Nouveaux tarifs ALSH et périscolaireDécisions ModificativesApprobation PLUAcquisition Parcelles AB 591 et AB 593