Publié le 12 février 2013 / Dernière modification le 12 février 2013
Publié le 12/02/2013 - Dernière modification le 12/02/2013
 ORDRE DU JOUR:Renouvellement CAE MénageRenouvellement CAE ATSEMCréation CAE Agent polyvalentEnquête publique chemins – modificationLancement appel d’offres aire de jeux publique pour enfantsPhotocopieur libre-serviceRestes à réaliser 2011Mini-camp des adolescents – avril 2012
ORDRE DU JOUR:Vote des comptes de gestionVote des comptes administratifs
ORDRE DU JOUR:Vote des comptes de gestionVote des comptes administratifsVote des taux 2012Subventions aux associationsBudgets 2012Secours d’urgenceSubvention CG pour la médiathèqueEnquête publique
ORDRE DU JOURRésultat de l’enquête publique des cheminsOrganisation des heures du personnel techniqueEmbauche CAERépartition des investissementsMarché : Création et tarifDivers
ORDRE DU JOURCAPCOS : Modification du MarchéCAPCOS : Modification du Permis de lotirCAPCOS : Lancement appel à projetMini camp juillet et indemnité de nuitéesPersonnel Communal : SaisonnierSCOTPAC – Participation pour l’assainissement collectifFEC – Fonds d’équipements des communesModification du règlement et de la convention du marché communalQuestions diverses
ORDRE DU JOURRectification achat parcelles D258 ET M671p-673pAcquisition de terrain M294 et M253Vente parcelle F272p et L46pModification délibération 2012-035 (parcelle F336)Loyer bâtiment de la postePLU : augmentation du marchéTarifs : Cantine (scolaire, ccas …), alsh, périscolaire …Exploitation centrale d’enrobageAntenne BouyguesCCHL : étude du transfert de la compétence jeunesseCCHL : Modification des statutsSubvention musiqueBail photovoltaiqueSubvention exceptionnelle FCECAE RenouvellementDivers : Décompte définitif du Marché du complexe sportif …
ORDRE DU JOUR:CUI renouvellementTravaux CAPCOSTarifs médiathèque - ateliersDivers
ORDRE DU JOUR:DETRDM CCAS
Ordre du jour:Convention adhésion SIMEPHCNPPrimes de fin d'annéeIndemnité du percepteurDivers
