2012

Séance du 16 février 2012

 ORDRE DU JOUR:Renouvellement CAE MénageRenouvellement CAE ATSEMCréation CAE Agent polyvalentEnquête publique chemins – modificationLancement appel d’offres aire de jeux publique pour enfantsPhotocopieur libre-serviceRestes à réaliser 2011Mini-camp des adolescents – avril 2012

Séance du 8 mars 2012

ORDRE DU JOUR:Vote des comptes de gestionVote des comptes administratifs

Séance du 12 avril 2012

ORDRE DU JOUR:Vote des comptes de gestionVote des comptes administratifsVote des taux 2012Subventions aux associationsBudgets 2012Secours d’urgenceSubvention CG pour la médiathèqueEnquête publique

Séance du 14 mai 2012

ORDRE DU JOURRésultat de l’enquête publique des cheminsOrganisation des heures du personnel techniqueEmbauche CAERépartition des investissementsMarché : Création et tarifDivers

Séance du 11 juin 2012

ORDRE DU JOURCAPCOS : Modification du MarchéCAPCOS : Modification du Permis de lotirCAPCOS : Lancement appel à projetMini camp juillet et indemnité de nuitéesPersonnel Communal : SaisonnierSCOTPAC – Participation pour l’assainissement collectifFEC – Fonds d’équipements des communesModification du règlement et de la convention du marché communalQuestions diverses

Séance du 10 août 2012

ORDRE DU JOURRectification achat parcelles D258 ET M671p-673pAcquisition de terrain M294 et M253Vente parcelle F272p et L46pModification délibération 2012-035 (parcelle F336)Loyer bâtiment de la postePLU : augmentation du marchéTarifs : Cantine (scolaire, ccas …), alsh, périscolaire …Exploitation centrale d’enrobageAntenne BouyguesCCHL : étude du transfert de la compétence jeunesseCCHL : Modification des statutsSubvention musiqueBail photovoltaiqueSubvention exceptionnelle FCECAE RenouvellementDivers : Décompte définitif du Marché du complexe sportif …

Séance du 14 septembre 2012

Séance du 23 octobre 2012

ORDRE DU JOUR:CUI renouvellementTravaux CAPCOSTarifs médiathèque - ateliersDivers

Séance du 13 novembre 2012

ORDRE DU JOUR:DETRDM CCAS

Séance du 4 décembre 2012

Ordre du jour:Convention adhésion SIMEPHCNPPrimes de fin d'annéeIndemnité du percepteurDivers